Close

Délibérations

Les délibérations, sont dorénavant consultables depuis le site Internet. Vous retrouverez ci dessous l’ensemble des délibération effectuées en 2016 et 2017. Nous restons à votre disposition pour tout complément d’information.

D2016001 Achat de terrain
D2016002 Eclairage public EP divers rue
D2016003 Elaboration du PLU: choix du cabinet d’étude
D2016004 Etude de faisabilité our la réalisation d’une aléée piétone
D2016005 Demande de subvention auprès du conseil départemental
D2016006 Budget communal CA + affectation
D2016007 Compte de gestion communal
D2016008 Vote des taxes locales 2016
D2016009 Indemnités du receveur municipal
D2016010 Budget communal 2016
D2016011 Budget assainissement CA + affectation
D2016012 Comptes de gestion assainissement
D2016013 Budget assainissement 2016
D2016014 Demande de subvention soutien à l’investissement
D2016015 Rénovation d’une classe, contrôle et SPS
D2016016 Rénovation d’une classe, choix du MO
D2016017 Rénovation d’une classe convention AMO
D2016018 Répartition du prix des concessions du cimetière
D2016019 Contrat de sauvegarde
D2016020 Rénovation d’une salle de classe
D2016021 Projet de périmètre portant fusion CCR et CCPT
D2016022 Etablissement d’une cervitude
D2016023 Statu de l’ADTO
D2016024 Achat de terrain
D2016025 Décisions modificatives
D2016026 Contrats CAE
D2016027 Vente de Bois
D2016028 Avenant rénovation de la classe
D2016029 nomination de délégué au SIVOSAS
D2016030 nomination d’un délégué au CCAS
D2016031 SE60 modifications statutaires
D2016032 Modifications budgétaires
D2016033 Modifications budgétaires
D2016034 Carte achat public
D2016034B Carte achat public rectification
D2016035 Renouvellement CAE
D2016036 Subvention CD pour l’accessibilité de la mairie
D2016037 Subvention DETR accessibilité de la mairie
D2016039 Subvention CityStade
D2016040 Convention d’adhésion au regroupement de commande de la CCPT
D2016041 Abris voyageur convention avec le conseil départemental
D2016042 Budget communal 2016 transfert de crédits
D2016043 Nouvelle réglementation du PLU
D2016044 Tarifs de location de la maison du village
D2016045 Etablissement d’un prêt